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12/12/2019 · Le prochain Festival cinéma Télérama aura lieu du du 15 au 21 janvier 2020, et comme d’habitude, il vous permettra de voir ou revoir les meilleurs films de 2019 dans toute la France, pour 3. Décision ARA n° 2020-02 DS IPR du 13 janvier 2020 BOPE n°2020-04 Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes à certains de ses collaborateurs pour statuer, dans certaines conditions et limites, dans les cas visés par les articles 46, 46 bis et 55 du règlement d’assurance chômage et les articles 46, 46 bis et 55 de ses annexes VIII et X, et. Le règlement intérieur du fonds de solidarité pour le logement et les règlements intérieurs des fonds locaux créés en application de l'article 7 de la loi du 31 mai 1990 susvisée précisent les conditions dans lesquelles ces fonds mettent en oeuvre les dispositions des articles 6, 6-1 et 6-2 de la loi précitée. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective de la couture parisienne n° 303 du 10 juillet 1961, mise à jour le 6 décembre 1971, tel que modifié par l'avenant n° 33 du 22 mars 1996, les dispositions de l'avenant n° 1 du 5 avril 2012 BO n° 2012/27 modifiant l'accord relatif à la durée et à.

Texte de référence: Règlement d'exécution UE 2020/5 de la Commission européenne du 19 décembre 2019 publié le 6 janvier 2020 au JOUE. Direction générale de l'alimentation. Instruction technique DGAL/SDASEI/2020-11 du 06-01-2020 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Navigation Édition précédente Édition suivante modifier La coupe du monde de saut à ski 2019-2020 est la 41 e édition de la coupe du monde de saut à ski pour les messieurs et la 9 e pour les dames, compétition de saut à ski organisée annuellement. La saison se terminera par les Championnats du monde de vol à ski qui se déroule 19 mars 2020 au 22 mars 2020 à Planica. Chez les. Répondant aux obligations du Code Général des Collectivités Territoriales, la Ville de Paris met à la disposition de ses administré·e·s, des publications administratives à caractère officiel comprenant deux bulletins mensuels et un bulletin bihebdomadaire.

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07/01/2020: BIC - Obligations des opérateurs de plateformes de mise en relation par voie électronique loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude, art. 10; arrêté du 30 décembre 2019 pris pour l'application de l'article 242 bis du code général des impôts. Le journal de 20 Heures est le grand rendez-vous de l'actualité de la journée sur France 2. Il porte un regard singulier sur le monde tel qu'il va et où il va, à faire comprendre les enjeux économiques, environnementaux et sociétaux. Il conserve les formats de décryptage qui font sa valeur ajoutée tels que L’Œil du 20h, Le Choix du 20h et CQFD, et revendique plus que jamais une. Le Smic est augmenté en janvier 2020 décret n° 2019-1387 du 18 décembre 2019 portant relèvement du salaire minimum de croissance. La hausse est de 1,2 %, conformément aux règles de revalorisation automatique annuelle du salaire minimum. Il n'y a pas de coup de pouce du gouvernement.

JO du 21-8-2007. BO 28-09-2007 HS n°9. Ordonnance 2000-549 du 15 juin 2000. Article 51. Est abrogée, à partir de l’entrée en vigueur de la partie réglementaire du Code de l’Éducation, la loi n° 51-46 du 11 janvier 1951 relative à l’enseignement des langues et dialectes locaux. Mode d'emploi de BO-agri; Circulaires de. Décision du 16-01-2020 Décision V.1 2019 du Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne relative à la mise. Décision du du 8 janvier 2020 relative à la désignation d'un pilote du processus technique d'évaluation des laboratoires reconnus pour les analyses relatives au paiement du.

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